Marque enregistrée - Marque en vigueur

KELEPOQ
4C DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
4558938
Date de dépôt :
12/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2029
KELEPOQ de 4C DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque KELEPOQ

Déposée par voie électronique le 12 juin 2019 par 4C DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KELEPOQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est 4C DEVELOPPEMENT domicilié(e) 17 ZA La Salorge - 85330 - Noirmoutier en l'ile - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTHEMA 2, Madame Marie-Pierre L'HOPITALIER domicilié(e) 3 mail du Front Populaire - 44200 - Nantes - France.

La marque KELEPOQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4558938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KELEPOQ arrivera à expiration en date du 12 juin 2029.

4C DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Biz de BREIZH , commercesmoinschers.com , honorairesmoinschers.com , MIL BIZ


4C DEVELOPPEMENT - 17 ZA La Salorge - 85330 - Noirmoutier en l'ile - France


PARTHEMA 2, Madame Marie-Pierre L'HOPITALIER - 3 mail du Front Populaire - 44200 - Nantes - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Inscription le 17 avril 2020 - Concession de licence n°785445 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-17

Base de données ; Base de données électroniques ; Photographies numériques téléchargeables ; Fichiers d’images téléchargeables ; Logiciels informatiques ; Logiciels à utiliser en tant qu’interfaces de programmation d’application (API) ;

Produits de l'imprimerie; photographies; photographies d’art ; images ; images d’art ; articles de papeterie; clichés; papier; carton; boîtes en carton ou en papier; affiches; albums; cartes; cahiers ; calendriers ; carnets ; cartes postales ; cartes de voeux ; chemises pour document ; coupe-papier ; livres; journaux; revues ; prospectus; brochures; instruments d'écriture; crayons ; dessous de verres en papier ou carton ; enveloppes [papeterie] ; feuilles [papeterie] ; sous-main ; pochettes pour passeport ; serviettes de table en papier ; sets de table en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés; tableaux (peintures) encadrés ou non; aquarelles; dessins; instruments de dessin; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou matières plastiques) ; Tirages photographiques encadrés et non encadrés; Originaux et reproductions de peintures; Affiches; Lithographies; Eaux-fortes [gravures]; Dessins; Images de sculptures et objets d'art décoratifs; Reproductions graphiques d'oeuvres d'art; Gravures d'art; Reproductions d'impressions artistiques ;

Services de distribution et de magasins de vente au détail en ligne dans le domaine de la propriété intellectuelle, à savoir photographies, photographies d'archives, galeries de photographies, images photographiques picturales, images, images fixes, images animées, images d'actualité, représentations graphiques, reproductions d'art, animations, illustrations, cliparts [illustrations], conceptions graphiques, films, vidéos, données audio, enregistrements sonores musicaux, enregistrements multimédias, extraits de codes, logiciels informatiques pour l'intégration de contenus numériques dans des sites Web et des réseaux sociaux, contenus numériques téléchargeables et non téléchargeables, publications électroniques téléchargeables, ainsi qu'autres supports numériques et éléments de conception; administration d'affaires en matière d'octroi de licences de propriété intellectuelle et autres droits de propriété pour accéder, télécharger et utiliser des contenus visuels, audio, vidéo et multimédias, ainsi que des extraits de codes de tiers; Publicité, gestion des affaires commerciales; présentation de produits par tout moyen de communication pour la vente au détail ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons); organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; Ventes au détail de photographies ; Services de vente au détail en ligne dans le domaine de l'art ; Stockage de contenus multimédias électroniques, à savoir images, textes et données audio ;

Fourniture d'accès à des bases de données ; Fourniture d'accès à des bases de données sur Internet ; Transmission et diffusion de données ou d’images audiovisuelles par le biais d’un réseau informatique mondial ou d’Internet ; Fourniture électronique d'images, de photographies, d'art, de dessins, d'images d'actualités, d'illustrations ; Fourniture en ligne de services de répertoires proposant également des hyperliens vers d'autres sites web; Fourniture d'accès à des photographies, des images, des illustrations graphiques, des images d'actualités, via une base de données informatique interactive; Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; Services de téléchargement de photographies ;

Duplicateur de photographies ; Tirage de photographies ; Retouches de photographies ; Amélioration numérique de photographies ; Traitement d’images photographiques ; Impression d’images sur des objets ; Impression de photos et d’images stockées numériquement ;

Services de bibliothèque composée d'une base de données informatisée ; Publication de photographies ; Publication d’images ; Services de bibliothèque en ligne, à savoir mise à disposition d'une bibliothèque électronique contenant des photographies et images par le biais d'un réseau informatique en ligne ; Services d'une bibliothèque, services de cinémathèque et de vidéothèque ; Services culturels, pédagogiques et de divertissement fournis par des galeries d'art via un réseau informatique mondial de communication et services de conseils connexes ; Services d'imagerie numérique ; Edition de produits imprimés contenant des images ;

Hébergement d'un site web pour le stockage électronique de photographies numériques et de vidéos ; Stockage électronique d’images numériques ;

Octroi de licences de propriété intellectuelle, à savoir images, représentations graphiques, photographies, contenus numériques téléchargeables et non téléchargeables, photographies, images photographiques picturales, images fixes, images animées, reproductions artistiques, films, vidéos, conceptions graphiques, cliparts [illustrations], images d'actualités, données audio, enregistrements sonores musicaux, enregistrements multimédias, animations, illustrations, extraits de codes, publications électroniques téléchargeables, ainsi qu'autres supports numériques et éléments de conception; octroi de licences de propriété intellectuelle; concession de licences de droits de propriété intellectuelle, à savoir droits de reproduction d'images, photographies, galeries de photographies, photographies d'archives, reproductions d'art, films, vidéos, animations, dessins graphiques, dessins pour collages, images d'actualité, données audio et illustrations; octroi à des tiers de licences sur des images, photographies, galeries de photographies, photographies d'archives, reproductions d'art, films, vidéos, animations, dessins graphiques, dessins pour collages, images d'actualité, données audio et illustrations, par l'intermédiaire de réseaux informatiques et de réseaux mondiaux de communications; concession de licences de films, contenus vidéo, visuels, audiovisuels pour des tiers.